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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D3C
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X A Y
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

X A Y
D3C SARL

Numéro de dépôt :
94521749
Date de dépôt :
24/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/05/2004

Présentation de la marque X A Y

Déposée le 24 mai 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D3C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « X A Y » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-27 du 8 juillet 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) D3C domicilié(e) 44 RUE DE LA JONQUIERE, 75017 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL D3C MR BRUN JEAN PHILIPPE - France.

La marque X A Y a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94521749.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque X A Y est expirée depuis le 24 mai 2004.

D3C a également déposé les autres marques suivantes : XAY , D3C , D3C.FR , BOXE R CABLE , X FLIGHT


D3C SARL - 44 RUE DE LA JONQUIERE, 75017 PARIS - France


SARL D3C MR BRUN JEAN PHILIPPE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-49

Publication - Publication le 8 juil. 1994 au BOPI 1994-27

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